{"id":1374,"date":"2014-02-28T17:52:33","date_gmt":"2014-02-28T16:52:33","guid":{"rendered":"https:\/\/blog.georezo.net\/parcellair\/?p=1374"},"modified":"2014-02-28T17:52:33","modified_gmt":"2014-02-28T16:52:33","slug":"introduction-a-lanalyse-cadastrale-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/blog.georezo.net\/parcellair\/2014\/02\/28\/introduction-a-lanalyse-cadastrale-2\/","title":{"rendered":"Introduction \u00e0 l’analyse cadastrale"},"content":{"rendered":"
Un petit article pour r\u00e9pondre \u00e0 Fran\u00e7ois, charg\u00e9 d’un observatoire dans une collectivit\u00e9, qui me demandait ce qu’il fallait avoir en t\u00eate avant de s’engager dans des analyses de la matrice cadastrale. Pour y r\u00e9pondre nous nous sommes replong\u00e9s dans les pr\u00e9sentations que nous faisons, Jean-Michel et moi m\u00eame, sur le cadastre.<\/address>\n

Le blog Parcell’air pr\u00e9sente une s\u00e9rie de pages consacr\u00e9s \u00e0 l’analyse cadastrale <\/a>mais avant d’en arriver l\u00e0 que faut il se rappeller ?
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Une donn\u00e9e fiscale<\/h2>\n

Premier aspect \u00e0 garder en t\u00eate en permanence : le cadastre est une donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re fiscal, cette finalit\u00e9 d\u00e9termine la qualit\u00e9 de renseignement de la matrice. Ainsi les natures de culture sont d’autant mieux remplies qu’elles ont un impact au niveau fiscal, par voie de d\u00e9gr\u00e8vement par exemple comme les plantations de ch\u00eanes truffiers dans certaines communes.
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Une donn\u00e9e complexe<\/h2>\n

La matrice cadastrale est compos\u00e9e d’une s\u00e9rie de fichiers volumineux \u00e0 la structure complexe qui n\u00e9cessite un syst\u00e8me de base de donn\u00e9es. Plusieurs mod\u00e8les d’organisation de ces donn\u00e9es cohabitent car il n’existe pas de mod\u00e8le officiel. Ces int\u00e9grations diff\u00e9rentes selon les outils expliquent les diff\u00e9rences de noms de champs. Nous conserverons ici dans notre description les noms de champs d’origine utilis\u00e9s par la DGFIP.
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Des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n

Les fichiers MAJIC contiennent de nombreuses donn\u00e9es personnelles et rel\u00e8vent d’une d\u00e9claration CNIL. Leur usage peut n\u00e9cessiter de se rappeler les r\u00e8gles du secret et de l’analyse statistique<\/a>.
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Jointure graphique<\/h2>\n

Le lien avec la partie graphique se fait par un code \u00e0 cr\u00e9er, appel\u00e9 cl\u00e9 parcellaire ou \u00ab\u00a0IDU\u00a0\u00bb, par concat\u00e9nation de plusieurs champs<\/a> et notamment le code d\u00e9partement (CCODEP), commune (CCOCOM), et parcellaire (DNUPLA). L’ensemble constitue un code \u00e0 14 caract\u00e8res du type :\u00a0040104000AB0123.<\/span>
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La propri\u00e9t\u00e9<\/h2>\n

Les droits de propri\u00e9t\u00e9 sont complexes, ils sont d\u00e9compos\u00e9s dans CCODRO : propri\u00e9taires, nu-propri\u00e9taires, usufruitiers, … Chaque bien peut \u00eatre rattach\u00e9 \u00e0 un ou plusieurs propri\u00e9taires (DDENOM), \u00a0notamment en cas d’indivision c’est \u00e0 dire plusieurs personnes propri\u00e9taires du m\u00eame bien. Selon les analyses que l’on souhaite faire on peut \u00e9tudier l’ensemble des propri\u00e9taires (jusqu’\u00e0 6 d\u00e9crits) ou bien cibler sur celui qui re\u00e7oit l’avis d’imposition (DNUPRO=001).\u00a0Ce lien se fait autant au niveau de la parcelle que du b\u00e2ti, notamment en cas de copropri\u00e9t\u00e9 : le sol appartient \u00e0 la copro, les logements \u00e0 une s\u00e9rie de propri\u00e9taires.
\nRappelons enfin <\/a>que les propri\u00e9t\u00e9s publiques sont par nature mal renseign\u00e9es car elles ne sont pas assujetties aux imp\u00f4ts fonciers. Et que le cadastre ne d\u00e9crit pas ce qui rel\u00e8ve du domaine public non cadastr\u00e9, comme c’est souvent le cas des \u00e9difices religieux d’avant 1905.
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Le b\u00e2ti<\/h2>\n

Il n’y a pas de relation directe<\/a> entre un b\u00e2ti \u00e0 l’int\u00e9rieur d’une parcelle et les donn\u00e9es cadastrales.\u00a0Les descriptions sont \u00e0 l’\u00e9chelle de la parcelle; \u00a0il n’est pas possible de savoir \u00e0 quel partie de la parcelle et du, ou des, b\u00e2tis sont attach\u00e9es les descriptions.
\nPlus compliqu\u00e9 encore, dans le cas d’une propri\u00e9t\u00e9 ou copropri\u00e9t\u00e9 construite sur plusieurs parcelles, les donn\u00e9es li\u00e9es au logement sont d\u00e9crites dans une seule de ces parcelles. C’est ce que l’on appelle la parcelle de r\u00e9f\u00e9rence<\/a> (PARCR). \u00a0Plus d’explications (techniques) sur cette page du wiki :\u00a0http:\/\/georezo.net\/wiki\/main\/cadastre\/pci_majic\/pci_majic_modal\/parcelles_de_reference<\/a>.
\nEn mati\u00e8re de b\u00e2ti les fichiers d\u00e9crivent d’abord le local et ensuite ses diff\u00e9rentes \u00ab\u00a0parties d’\u00e9valuation\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0PEV\u00a0\u00bb qui sont la base du calcul de l’imp\u00f4t. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale les informations contenues dans les fichiers PEV sont les plus fiables car les plus directement li\u00e9s au pr\u00e9l\u00e8vement de l’imp\u00f4t. Par exemple le champ vacance \u00e0 ce niveau est plus fiable que celui pr\u00e9sent dans la table local. Les donn\u00e9es concernant le logement sont beaucoup plus fiables que celles portant sur les activit\u00e9s \u00e9conomiques.
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Le parcellaire<\/h2>\n

L\u00e0 encore rien n’est simple ! Les parcelles peuvent \u00eatre d\u00e9coup\u00e9es en subdivision fiscale (un peu comme les PEV pour le b\u00e2ti) pour lesquelles chacune aura une information sur une ou plusieurs nature de culture. Toujours en gardant en t\u00eate notre pr\u00e9ambule sur l’origine fiscale des donn\u00e9es de la matrice, celles ci ne sont v\u00e9ritablement fiables que si elles sont li\u00e9es \u00e0 une taxation et si leur mise \u00e0 jour constitue un enjeu. En dehors des Terrains \u00e0 B\u00e2tir (TAB) et des vignes l’int\u00e9r\u00eat est donc tr\u00e8s relatif …
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Et apr\u00e8s ?<\/h2>\n

Une fois que l’on a bien enregistr\u00e9 toutes ces informations pr\u00e9alables, l’\u00e9tape suivante est de comprendre la structure des donn\u00e9es suivant l’outil utilis\u00e9. Les principales relations<\/a> sont d\u00e9crites dans nos pages analyses.<\/span>
\nQuelques r\u00e8gles m\u00e9thodologiques sont bonnes \u00e0 suivre :<\/span><\/p>\n