{"id":1675,"date":"2023-12-17T19:40:07","date_gmt":"2023-12-17T18:40:07","guid":{"rendered":"https:\/\/blog.georezo.net\/parcellair\/?p=1675"},"modified":"2023-12-17T19:40:07","modified_gmt":"2023-12-17T18:40:07","slug":"ressources-et-documentation-sur-la-donnee-cadastrale","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/blog.georezo.net\/parcellair\/2023\/12\/17\/ressources-et-documentation-sur-la-donnee-cadastrale\/","title":{"rendered":"Ressources et documentation sur la donn\u00e9e cadastrale"},"content":{"rendered":"

A l’occasion de l’ouverture du guide \u00ab\u00a0utiliser les donn\u00e9es du cadastre<\/a>\u00a0\u00bb de la section guides et documentation de data.gouv.fr annonc\u00e9 sur un fil de discussion<\/a> du GeoRezo, il nous parait int\u00e9ressant de faire le point sur les diff\u00e9rents sites qui proposent de l’information quant \u00e0 l’utilisation des donn\u00e9es cadastrales.<\/p>\n

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guides.data.gouv.fr<\/h2>\n

Ce guide \u00ab\u00a0utiliser les donn\u00e9es du cadastre<\/a>\u00a0\u00bb pr\u00e9sente les informations les plus r\u00e9centes concernant les usages du cadastre, la manipulation de ces donn\u00e9es<\/a>, une FAQ<\/a>, ainsi que de nombreux liens.<\/p>\n

Sur ce blog, nous avions pr\u00e9sent\u00e9, en d\u00e9but d’ann\u00e9e 2022, des ressources<\/a> propos\u00e9es par le GIRTEC (Groupement d’Int\u00e9r\u00eat public pour la Reconstitution des Titres de propri\u00e9t\u00e9s En Corse). Malheureusement, ces ressources ne sont plus accessibles.<\/p>\n

Il y a \u00e9galement de nombreuses discussions sur le sujet \u00ab\u00a0cadastre\u00a0\u00bb sur le GeoRezo, en faisant une recherche avec le mot cl\u00e9 \u00ab\u00a0MAJIC\u00a0\u00bb<\/a>. En particulier ce fil de discussion<\/a> tr\u00e8s riche sur les documents de filiation informatis\u00e9s des parcelles, qui permettent de consulter l’historique des parcelles cadastrales. (https:\/\/georezo.net\/forum\/viewtopic.php?id=109284&hl=dfi<\/a>). Un nouveau sujet vient d’\u00eatre ouvert \u00e9galement sur le cadastre <\/a>pour suivre les mises en ligne des mill\u00e9simes du plan et annon\u00e7ant la mise en ligne du mill\u00e9sime 2023 (https:\/\/georezo.net\/forum\/viewtopic.php?pid=364312#p364312<\/a>).<\/p>\n

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cadastre.data.gouv.fr<\/h2>\n

Le site cadastre.data.gouv.fr est consacr\u00e9 \u00e0 l’ouverture des donn\u00e9es cadastrales, une carte pr\u00e9sente l’avancement de la num\u00e9risation et indique qu’il reste (encore) 30 communes \u00e0 num\u00e9riser en France. Il permet de t\u00e9l\u00e9charger les donn\u00e9es aux formats d’origine EDIGEO et DXF <\/a>et, sur une autre page, aux formats aujourd’hui plus adapt\u00e9s aux diff\u00e9rents SIG geoJSON et shape<\/a>. Sur ces 2 pages, le t\u00e9l\u00e9chargement des donn\u00e9es par d\u00e9partement, commune, ou EPCI est extr\u00eamement simple et offre un acc\u00e8s vers les donn\u00e9es de mill\u00e9simes pr\u00e9c\u00e9dents. On trouve, sur la page de chargement des donn\u00e9es EDIGEO, un lien vers la documentation compl\u00e8te du standard EDIGEO<\/a>, qui date de 2013.<\/p>\n

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cadastre.gouv.fr<\/h2>\n

Que de chemin parcouru ! bien loin de la premi\u00e8re interface https:\/\/www.cadastre.gouv.fr<\/a> qui permettait d’acc\u00e9der \u00e0 la carte cadastrale. Mais cette carte est toujours en fonction, avec des mises \u00e0 jour qui datent de 2022 ! Cette plateforme est d’ailleurs la seule qui propose des webservices cartographiques\u00a0 qui exploitent directement les donn\u00e9es de la DGFiP (uniquement en WMS).<\/p>\n

Une autre ressource de la DGFiP propose de mettre en valeur la Repr\u00e9sentation Parcellaire Cadastrale Unique<\/a> (RPCU), mais la carte de la page d\u2019accueil n\u2019est pas \u00e0 jour, puisque les donn\u00e9es existent pour 4 d\u00e9partements (35, 45, 92 et 94).<\/p>\n

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datafoncier.cerema.fr\/fichiers-fonciers<\/h2>\n

Enfin, citons les pages consacr\u00e9es aux fichiers fonciers. <\/a>Les fichiers fonciers sont aujourd’hui au centre de tout un \u00e9cosyst\u00e8me d\u00e9velopp\u00e9 par le CEREMA, compl\u00e9t\u00e9s par les donn\u00e9es DVF, LOVAC, … Des formations sont organis\u00e9es, il est possible de s’abonner \u00e0 la lettre d’information, solliciter un accompagnement, interpeller directement par mail les \u00e9quipes.<\/p>\n

Les fichiers fonciers constituent en quelque sorte un produit d\u00e9riv\u00e9 des donn\u00e9es graphiques cadastrales, enrichies de traitements r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 partir principalement des donn\u00e9es MAJIC.<\/p>\n

La\u00a0 documentation<\/a> sur les fichiers fonciers est tr\u00e8s compl\u00e8te avec, par exemple, la fiche sur Les propri\u00e9t\u00e9s b\u00e2ties (local \/ pev \/ b\u00e2timent)<\/a> qui approfondit des notions abord\u00e9es dans les onglets analyse<\/a> de ce pr\u00e9sent blog. Elle apporte de nombreuses informations utiles, avec des explications sur les principales variables ; variables que l’on retrouve dans les donn\u00e9es sources, celles de la matrice cadastrale MAJIC, par exemple sur [ccthp] <\/a>correspondant \u00e0 l’occupation du local d’habitation, issue de la table PEV\/BATI 21.<\/p>\n

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Terminons ce tour d’horizon avec des ressources moins officielles et publiques :<\/h2>\n