{"id":737,"date":"2011-04-10T16:46:40","date_gmt":"2011-04-10T15:46:40","guid":{"rendered":"https:\/\/blog.georezo.net\/sigurba\/?p=737"},"modified":"2011-04-17T19:45:42","modified_gmt":"2011-04-17T18:45:42","slug":"les-plu-bientot-a-lheure-dinspire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/blog.georezo.net\/sigurba\/2011\/04\/les-plu-bientot-a-lheure-dinspire\/","title":{"rendered":"Les PLU bient\u00f4t \u00e0 l’heure d’Inspire"},"content":{"rendered":"
La d\u00e9clinaison d’INSPIRE<\/a> est en marche.<\/address>\n

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\nLe travail est engag\u00e9 sur les annexes 2 et 3. L’annexe 2 touche \u00e0 l’occupation du sol. Par un certain parall\u00e9lisme des termes, l’annexe 3 porte sur l’usage des sols, ou \u00ab\u00a0Land Use\u00a0\u00bb.
\nCe th\u00e8me de l’usage des sols va traiter principalement des documents de planifications tels qu’on les connait et \u00e0 plusieurs \u00e9chelles :
\n-sch\u00e9mas r\u00e9gionaux et SCOT
\n-documents d’urbanisme \u00e0 l’\u00e9chelle encore majoritairement communale
\n-et plans de secteur ou plans d’am\u00e9nagement
\nAu del\u00e0 des usages \u00ab\u00a0planifi\u00e9s\u00a0\u00bb, ce th\u00e8me INSPIRE devrait \u00e9galement couvrir les usages existants, tout en distinguant bien usage et occupation, ce qui n’est pas toujours facile !<\/p>\n

Les r\u00e9flexions sont conduites au sein d’un groupe de travail europ\u00e9en compos\u00e9 de 12 membres de 8 nationalit\u00e9s diff\u00e9rentes, et pilot\u00e9 par fran\u00e7ois Salg\u00e9, charg\u00e9 de mission aupr\u00e8s du Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l’am\u00e9nagement, du logement, et de la nature au MEDDTL, qui joue ici le r\u00f4le de \u00ab\u00a0facilitateur\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Les \u00e9changes au sein de ce \u00ab\u00a0TWG\u00a0\u00bb, th\u00e9matic working group, ont permis de constater une relative ressemblance entre les diff\u00e9rents documents r\u00e8glementaires : un zonage, un r\u00e8glement, et diff\u00e9rentes contraintes qui se superposent au zonage et qui apportent g\u00e9n\u00e9ralement des limitations \u00e0 l’usage des sols<\/p>\n

Le mod\u00e9le et la nomenclature sont en cours de finalisation. Ces \u00e9l\u00e9ments devraient \u00eatre mis \u00e0 la consultation d’ici l’\u00e9t\u00e9 avec des aller-retours jusqu’\u00e0 d\u00e9but 2012. Cette consultation portera en m\u00eame temps que les th\u00e8mes 2 et 3 occupation et usage des sols. Dans le document qui sera soumis pour avis, pr\u00e8s de 80 pages, il est conseill\u00e9 de regarder en particulier :<\/p>\n