Producteur dans l’annexe III, quand aurions-nous à intervenir ?
Bientôt!
La question posée par quelqu’un de l’Association Française des EPTB (http://www.eptb.asso.fr/) était « Nous ne sommes producteurs de données que pour les thèmes de l’annexe 3. La question qui se posera sera : quand aurions-nous à intervenir ? »
Le compte à rebours théorique, éclairé à la lumière de l’expérience de 2008, c’est :
- adoption des spécifications « au plus tard » le 15 mai 2012;
- consultation des SDIC/LMO à l’automne 2011;
- tests des versions alpha des spécifications à l’été 2011, et donc appel à création des consortiums de test début 2011;
- appel à spécifications candidates (les bases de travail des groupes d’experts) hiver 2009-2010;
- appel à experts pour les thèmes de l’annexe III été 2009.
- Une première réunion entre la Commission et les structures regroupant les acteurs institutionnels (Eurogeographics..) se tient fin janvier 2009.
A mon avis, il faudra absolument présenter des spécifications candidates. Ce qui implique d’y réfléchir un peu avant, et, bien sûr, d’être SDIC.
NdB : j’en profite pour corriger une idée entendue plusieurs fois mais fausse. Si les spécifications candidates retenues pour les parcelles cadastrales étaient bien néerlandaises, cela n’a jamais signifié que les jeux étaient faits et que l’Europe du Nord avait imposé ses habitudes. Dans mon expression, je disais que nous avions manqué une étape et qu’il fallait se mobiliser pour y remédier : cela a conduit à la création d’un consortium de test réunissant collectivités, services de l’Etat et société privée. Et les habitudes de l’Europe du Nord ne risquent de s’imposer que devant notre inertie, mais pourquoi celle-ci serait-elle fatale?
Bref, ne jamais baisser les bras! D’ailleurs, notamment grâce aux experts français, le projet de spécification des parcelles cadastrales mis en appel à commentaire ne semble pas poser trop de soucis.
Tags: annexe III, calendrier, données, spécifications