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Retour sur la Conférence INSPIRE 2010

Est-ce vraiment anecdotique? Il y avait, cette année, 23 français à la conférence INSPIRE de Cracovie. Ils se répartissaient de la façon suivante :
IGN : 8; BRGM : 5; MEEDDM : 5; Météo-France : 1; CCI du Gers : 1; Spot-Image : 1; ERDAS : 1; IGN-FI : 1

Que retirer à chaud des différentes présentations? Je n »ai pas trouvé de grande tendance évidente (mais je suis loin d’avoir tout vu). J’ai été frappé par les questions sur l’impact de la crise économique sur la mise en oeuvre d’INSPIRE, citant des coupes franches que nous n’avons pas encore vécu dans les budgets de l’Etat, et avec des réponses d’ailleurs très variées. Les notions de coûts/bénéfices étaient également bien présents, la plupart des réponses portaient sur l’évidence de la très forte rentabilité, mais certains ont répondu : “je ne sais pas”… Le Royaume-Uni a clairement exprimé son pessimisme sur la capacité à dégager les montants nécessaires aux investissements, même s’ils sont rentables.

Je suis allé voir plusieurs présentations “régionales”. Celle de la Sardaigne était un vrai rapportage sur la mise en oeuvre de la directive, avec presque tout d’implémenté. J’ai été quand même frappé par le nombre de duplication des développements informatiques, par exemple autour d’Open Layers, avec un gâchis budgétaire probablement assez phénoménal associé si on ajoute tous les développements dans toutes les autorités publiques européennes.
J’ai retenu de la présentation du Pays de Galles qu’une approche gagnante est la rencontre des initiatives “d’en bas” (locales), appuyées sur des besoins concrets, avec celles “d’en haut” (nationales) qui donnent la direction générale.

Enfin, j’ai eu confirmation que le réseau de service allemand était bien du même modèle que le nôtre (un Géocatalogue et un Géoportail), avec une nuance de taille. La RFA dispose de trois niveaux administratifs hiérarchisés, avec des compétences clairement définies. Le problème posé par la mise en œuvre de la directive INSPIRE en France est moins lié aux nombre des autorités publiques (nous n’en avons que trois fois plus que les allemands), qu’à un système plat (au moins pour la directive en question). Tout le monde a les mêmes responsabilités et les mêmes capacités légales à produire des jeux de données, et la structure de coordination devrait gérer les 40 000 autorités publiques de front. C’est évidemment impossible, d’où l’absolu besoin des animations régionales (qui sont comparables, pour ce que j’ai compris d’elle, à la méthode galloise).

Une présentation sur les cadastres m’a conduit à relativiser les problèmes français. En Pologne, il y a trois ministères chargés d’un cadastre (parcelles physiques, propriété et taxes foncières). Et en plus, il y a deux cadastres physiques issus de l’histoire mouvementée de la Pologne : un cadastre administratif et un cadastre de fait. Ce dernier repose sur l’accord (entre parties) que la limite de propriété passe là plutôt qu’ici, dans un pays qui fut surtout agricole, et sur l’intérêt des particuliers à ne surtout pas aller voir l’administration! L’évolution rapide de la Pologne, en ce moment, rend cet état probablement temporaire puisque les mobilités géographiques et sociales se multiplient, mais l’impact social, potentiellement immense, bloque toute réflexion. INSPIRE, ou plutôt la Commission européenne, ne se contentera pas facilement d’une telle approximation entre cadastre administratif et cadastre de facto.

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3 réponses to “Retour sur la Conférence INSPIRE 2010”

  1. INSPIRE by clouds » Blog Archive » Retour sur la Conférence INSPIRE 2011 dit:

    […] Je ne sais pas si cela à une valeur, mais j’ai compté moins de Français que les années précédentes : 17, répartis ainsi : IGN : 5; BRGM : 3; MEDDTL : 4; Collectivités : 2; Secteur privé : 2; […]

  2. Daniel dit:

    Bonjour,
    Au sujet de votre remarque sur le cadastre polonais, c’est peut-être une question idiote, mais en quoi Inspire peut-il obliger à fournir un « vrai cadastre » ? Plus globalement, en quoi Inspire oblige-t-il a ce que les données fournies soient conformes à la réalité ?
    Pour reprendre l’exemple du cadastre, il peut tout à fait subsister une différence entre un niveau administratif et les pratiques sociales sur place, en quoi cela gênerait-il 1/ la Commission européenne 2/ les citoyens concernés ?
    D

  3. Marc Leobet dit:

    La Communauté européenne est basée sur le droit, ce que n’était pas tout à fait le bloc soviétique, et cela est incompatible avec une organisation appuyée sur la coutume. Les organes européens peuvent difficilement laisser un droit aussi important que celui de la propriété basé sur le seul accord coutumier.
    Comme je l’introduisais dans ce billet, ce sont les citoyens concernés eux-mêmes qui devraient en être l’instrument. Comme la mobilité augmente en Pologne, les nouveaux arrivant voudront connaître les limites de leur nouvelle propriété. D’après les conférenciers, c’est cela qui fera évoluer le système.
    INSPIRE, là comme ailleurs, n’est qu’un instrument qui rend visible les dysfonctionnements. A long terme (>10ans), la pression publique deviendra insupportable et rendra possible des évolutions. Il suffit de voire l’évolution des opinions publiques européennes vis-à-vis de l’environnement en une décennie. Je doute que les directives européennes imposant des obligations spécifiques d’information des citoyens y soient totalement étrangères.