Un service de GéoRezo

Géovendée : standardisation et partage des documents d’urbanisme sur le département

Le département de la Vendée, est un département côtier de l’ouest de la France, dans la région des Pays de la Loire. Sa population de 610 000 habitants est répartie dans 282 communes (au 31 décembre 2015) sur une superficie de 6720 km².

Dès 2006, la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée, l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Commune de Vendée, le Conseil Départemental de Loire Atlantique et Géo Vendée pour les collectivités de Vendée se sont réunis pour élaborer ensemble un cahier des charges commun définissant les règles de numérisation des documents d’urbanisme.

Ce cahier des charges a été voulu pour atteindre les objectifs suivants :

  • produire, harmoniser et partager une couche départementale des documents d’urbanisme ;
  • plus d’efficacité pour les collectivités ;
  • plus d’économies pour tous les acteurs de l’aménagement du territoire ;
  • garantir la qualité de numérisation des documents d’urbanisme.

Géo Vendée bénéficie d’un large réseau de partenaires, solide et efficace qui fait nécessairement partie des clés de réussite d’une telle démarche. Parmi eux, Géo Vendée compte notamment :

  • l’Association des Maires et Présidents de Communautés de Commune de Vendée ;
  • les 29 Établissements Publics de Coopération Intercommunale de Vendée et au travers de celles-ci les 269 communes de Vendée, enfin les services de l’Etat ;
  • la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée.

Au-delà de ses partenariats, c’est aussi un réseau d’administrateur SIG qu’anime Géo Vendée. L’animation est sans aucun doute un autre élément clé de réussite puisqu’elle permet de porter au plus près du terrain la connaissance et le suivi de la standardisation des documents d’urbanisme.

C’est dans ce contexte que deux processus de suivi et de gestion de la numérisation des documents d’urbanisme ont été déployés sur le territoire départemental vendéen :

Du standard local au standard national
Le cahier des charges élaboré en 2006 a très vite été porté au niveau régional, cependant Géo Vendée n’a pas vocation à produire des standards pour son département s’il existe déjà un tel standard au niveau national, par conséquent à partir de 2009 et l’arrivée du standard COVADIS nous avons engagé la conversion de nos documents d’urbanisme vers ce dernier.

Enfin en 2013, Géo Vendée a définitivement abandonné le standard Géo Vendée au profit du standard CNIG qui a subi quelques évolutions ces deux dernières années. C’est ainsi que Géo Vendée s’inscrit pleinement dans une démarche nationale de standardisation.

Une valorisation par un portail INSPIRE
Pour assurer une diffusion optimale des documents d’urbanisme numérisés et standardisés, Géo Vendée a mis en place le portail géographique de la Vendée www.geovendee.fr.

Ce portail intègre un outil de catalogage, en l’occurrence PRODIGE. Avec le déploiement du portail, l’ensemble des documents d’urbanisme de Vendée, numérisés et standardisés a été mis en ligne et rendu accessible en divers formats numériques (shp, mif/mid, jpg, pdf,…) et en WEB via des flux OGC de type WMS et WFS pour les différents acteurs (services de l’état, collectivités, bureaux d’étude,…).

En parallèle de l’outil de catalogage, Géo Vendée un développé un second outil dit « connexion Base à Base » qui permet d’alimenter en temps réel les bases de données de nos partenaires.

50 000€ d’économie par an!

Nous estimons que la mise en place de ces deux outils a permis de faire faire près de 50 000 € d’économies à nos partenaires en 2015 en les affranchissant des temps passés en mises à jour et intégrations de données.

Aujourd’hui les règles de numérisation des documents d’urbanisme sont connues, suivies et mise en œuvre par l’ensemble des acteurs de l’aménagement du territoire départemental vendéen.

Au 31 décembre 2015 sur les 282 communes du département de la Vendée :

  • 258 communes sont dotées d’un document d’urbanisme numérisé et standardisé au format CNIG ;
  • 3 communes voient leur document d’urbanisme actuellement en mise à jour ;
  • 21 communes sont en RNU ;
  • 220 règlements écrits sont disponibles sous forme numérique ;
  • 222 Servitudes d’Utilité Publique sont reportées sur les documents d’urbanisme disponibles.

C’est dans ce contexte que, dès 2008, le département de la Vendée voyait 76% des communes de Vendée déjà dotées d’un document numérisé au standard Vendéen élaboré en 2006.

Contacts Seigneuret Cédric
Géo Vendée
Directeur de Géo Vendée
Gestion du pôle animation et formation
Lien Web www.geovendee.fr

Tags: , , ,

Laisser une réponse