INSPIRE by clouds

Non, pas du tout! Enfin, si, parfois. Souvent. Pourquoi?

Point de départ : un tweet de Christian Quest, pour OSM :

@MarcLeobet @Romain_MEHUT par contre, rien compris à la licence des données. Libre ou pas ? Les metadata INSPIRE c'est incompréhensible.

— Christian Quest (@cq94) 28 Janvier 2014

Il partait d’une analyse des données publiées sur GéoRhôneAlpes, qui venait d’ouvrir ses données en tant que partenariat Etat-région-collectivités et que j’avais mis en avant parce que c’était une avancée attendue depuis longtemps. J’ai la plus grande estime pour l’équipe géomatique de la DREAL, donc sur un des cas qu’il citait, je me suis mis en rapport avec elle. Principale conclusion : ce n’est pas INSPIRE qui est compliqué, c’est la loi. Que dis-je, c’est la vie.

Cas de figure (réel) : en 2010, la DREAL enrichi les routes d’une base IGN d’informations complémentaires pour la gestion des convois exceptionnels. Quelle est la licence du produit final?
Réponse : c’est un produit composite, propriété partagée entre IGN et la DREAL (=l’Etat), donc un mélange de propriété intellectuelle de l’IGN et de celle de l’Etat. Ce dernier adopte la licence ouverte, citation du producteur obligatoire. L’IGN permet la diffusion de l’ensemble mais, dans ses conditions générales d’utilisation, la réutilisation est réservée à ceux qui ont une licence du produit d’origine.
Pour une base du RGE, c’est donc en définitive gratuit pour les autorités publiques (cf. Diffusion à coût marginal) et pas pour OSM.

Sauf que la base en question est Route500, que l’IGN diffuse postérieurement à 2010 en licence ouverte. Licence ouverte IGN + licence ouverte Etat = licence ouverte. Facile. Sauf qu’il n’y a aucune raison que la DREAL suive cela particulièrement, et la métadonnée n’a pas été mise à jour. Ce qui est logique. INSPIRE n’a rien à voir là-dedans.

Moralité : la DREAL a pris comme une claque certains commentaires discourtois. Elle a réagit dans les 24 heures pour corriger pas mal de choses, pas en fonction de ceux-ci, mais parce qu’elle a analysé les éléments, vu les défauts et son sens du service public a fait le reste pour intervenir le plus rapidement possible. Le fait de publier permet une rétro-action positive pour la qualité. Mais une claque n’a jamais motivé personne et peut davantage bloquer l’ouverture que le contraire. Personnellement, j’aime les aiguillons extérieurs pour faire avancer le service public. J’aime pas les yakas/y-sont-nuls.

Prochainement : toujours à l’occasion des échanges sur GéoRhôneAlpes (mais c’est valable pour tous les services que je connais) pourquoi on ne respecte pas (toujours) les droits de propriété intellectuelle; pourquoi on ne comprends jamais rien à ce qui sort des métadonnées INSPIRE; pourquoi tout le monde devrait se former aux licences et le fait trop peu (les agents publics, mais OSM aussi) et d’autres points que j’ai noté au bureau et que vous verrez bien un jour ou l’autre.

NdB : avant INSPIRE, il n’y avait pas de métadonnées en ligne (sauf quelques dizaines), et pas beaucoup plus de données géographiques (ou non, d’ailleurs) publiques (ou non). Alors oui, ce que nous sortons collectivement est souvent une horreur, que moi-même je ne comprends pas toujours. On y travaille, mais aucune chance que cela avance au rythme d’une start-up. Une idée sur comment utiliser la multitude pour clarifier les propriétés intellectuelles dans les métadonnées?

Tags: Exemples, INSPIRE, juridique, licence

Cette entrée a été posté le mardi, février 11th, 2014 et est rattachée à Exemples, juridique. Vous pouvez suivre les autres commentaires en vous abonnant au flux RSS 2.0. Vous pouvez laisser une réponse, ou établir un trackback depuis votre propre site.