Parcell'air

A l’occasion de l’ouverture du guide « utiliser les données du cadastre » de la section guides et documentation de data.gouv.fr annoncé sur un fil de discussion du GeoRezo, il nous parait intéressant de faire le point sur les différents sites qui proposent de l’information quant à l’utilisation des données cadastrales.

guides.data.gouv.fr

Ce guide « utiliser les données du cadastre » présente les informations les plus récentes concernant les usages du cadastre, la manipulation de ces données, une FAQ, ainsi que de nombreux liens.

Sur ce blog, nous avions présenté, en début d’année 2022, des ressources proposées par le GIRTEC (Groupement d’Intérêt public pour la Reconstitution des Titres de propriétés En Corse). Malheureusement, ces ressources ne sont plus accessibles.

Il y a également de nombreuses discussions sur le sujet « cadastre » sur le GeoRezo, en faisant une recherche avec le mot clé « MAJIC ». En particulier ce fil de discussion très riche sur les documents de filiation informatisés des parcelles, qui permettent de consulter l’historique des parcelles cadastrales. (https://georezo.net/forum/viewtopic.php?id=109284&hl=dfi). Un nouveau sujet vient d’être ouvert également sur le cadastre pour suivre les mises en ligne des millésimes du plan et annonçant la mise en ligne du millésime 2023 (https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=364312#p364312).

cadastre.data.gouv.fr

Le site cadastre.data.gouv.fr est consacré à l’ouverture des données cadastrales, une carte présente l’avancement de la numérisation et indique qu’il reste (encore) 30 communes à numériser en France. Il permet de télécharger les données aux formats d’origine EDIGEO et DXF et, sur une autre page, aux formats aujourd’hui plus adaptés aux différents SIG geoJSON et shape. Sur ces 2 pages, le téléchargement des données par département, commune, ou EPCI est extrêmement simple et offre un accès vers les données de millésimes précédents. On trouve, sur la page de chargement des données EDIGEO, un lien vers la documentation complète du standard EDIGEO, qui date de 2013.

cadastre.gouv.fr

Que de chemin parcouru ! bien loin de la première interface https://www.cadastre.gouv.fr qui permettait d’accéder à la carte cadastrale. Mais cette carte est toujours en fonction, avec des mises à jour qui datent de 2022 ! Cette plateforme est d’ailleurs la seule qui propose des webservices cartographiques  qui exploitent directement les données de la DGFiP (uniquement en WMS).

Une autre ressource de la DGFiP propose de mettre en valeur la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU), mais la carte de la page d’accueil n’est pas à jour, puisque les données existent pour 4 départements (35, 45, 92 et 94).

datafoncier.cerema.fr/fichiers-fonciers

Enfin, citons les pages consacrées aux fichiers fonciers. Les fichiers fonciers sont aujourd’hui au centre de tout un écosystème développé par le CEREMA, complétés par les données DVF, LOVAC, … Des formations sont organisées, il est possible de s’abonner à la lettre d’information, solliciter un accompagnement, interpeller directement par mail les équipes.

Les fichiers fonciers constituent en quelque sorte un produit dérivé des données graphiques cadastrales, enrichies de traitements réalisés à partir principalement des données MAJIC.

La  documentation sur les fichiers fonciers est très complète avec, par exemple, la fiche sur Les propriétés bâties (local / pev / bâtiment) qui approfondit des notions abordées dans les onglets analyse de ce présent blog. Elle apporte de nombreuses informations utiles, avec des explications sur les principales variables ; variables que l’on retrouve dans les données sources, celles de la matrice cadastrale MAJIC, par exemple sur [ccthp] correspondant à l’occupation du local d’habitation, issue de la table PEV/BATI 21.

Terminons ce tour d’horizon avec des ressources moins officielles et publiques :

• Par exemple : https://www.sogefi-sig.com/la-donnee-ge … -a-macron/
  Ou : https://www.geofoncier.fr qui propose, pour son accès gratuit, un catalogue d’une vingtaine de couches sur l’urbanisme, le marché immobilier, l’agriculture ou les PPR.
• Et, même si le présent blog n’est plus tenu à jour comme dans ses plus belles années (2009-2015), il reste une référence, encore régulièrement consultée. Merci Jean-Michel pour tous ces apports  !

N’hésitez pas à vous manifester auprès de l’association GeoRezo si vous souhaitez enrichir et animer ce GéoBlog.

Article rédigé avec l’aide de Bruno et de toutes les ressources du GeoRezo.

Cela fait quelques mois que le blog Parcell’air est inactif. Certains lecteurs réguliers me l’ont reproché, à juste raison.
C’est vrai que faute de temps, je n’ai pas pû m’y investir, et j’en suis désolé.

Je vais bientôt tenter d’y remédier, car l’intérêt pour la « chose cadastrale » ne faiblit pas, au contraire.
Un nombre grandissant d’utilisateurs, des données de plus en plus accessibles, et des usages toujours plus développés… Toutes ces conditions méritent encore que des efforts de « vulgarisation » soient réalisés.

PCI, MAJIC, DVF, SITADEL, PERVAL, « Fichiers fonciers » et plus… sont utilisés en tout ou partie par les collectivités locales, les agences d’urbanisme, les services de l’Etat, leurs prestataires pour la réalisation des PLU, des SCoT, les procédures d’aménagement, l’analyse et l’observation des territoires.
La compréhension de ces données est d’autant plus essentielle que, constituées pour des besoins de fiscalité locale, leurs usages, depuis plus de 10 ans, débordent largement de la seule sphère d’origine (la DGFiP). La fiscalité locale, et le droit qui s’y attache sont bien souvent peu compréhensibles pour les aménageurs, statisticiens ou observateurs du territoire…
La DGFiP l’a bien compris, et les relations qu’elle entretient avec les utilisateurs cités plus haut sont de plus en plus productives et collaboratrices.

J’essaierai donc rapidement de continuer ce travail de décryptage entamé ici depuis quelques années, en abordant notamment le contenus des données DVF et « Fichiers Fonciers » qui contiennent en tout ou partie des informations issues des données MAJIC III.

Pour patienter, consulter les forums GeoRezo, et le blog SIG&UURBA, espaces incontournables de discussions autour de ces données.