Parcell'air

Dans la lignée de l’article précédent consacré aux ressources indispensables, une nouvelle page « Analyse » a été créée par Aline, consacrée à l’exploitation des données cadastrales.

Cette page est une entrée en matière à l’exploitation des données cadastrales: un tour d’horizon de ce qui est possible mais aussi de tous les éléments sur lesquels il convient d’être attentif.

Bonne lecture !

A suivre…

J’ai créé une page « Ressources » qui  dresse un inventaire des ressources disponibles en ligne et indispensables à l’exploitation statistique et/ou cartographique des données MAJIC III, couplées au PCI ou la BD-Parcellaire.
Cette liste  n’est pas exhaustive, et mérite d’être mise à jour régulièrement. Une bonne partie de la documentation figurant sous ces liens a déjà été citée ici ou sur les forums GeoRezo et est suffisamment explicite pour ne pas avoir à la ré-écrire ou détailler longuement.

Elle ne demande qu’à être complétée : n’hésitez pas à me faire part de liens ou sites intéressants.

Bonne lecture

En complément à une interrogation exprimée suite à la journée de formation « Cadastre » organisée par la région PACA, je reporte ici une explication que j’avais fournie il y a quelques temps sur la définition et la présence du champ « PREFIXE » dans la composition de l’identifiant complet d’une parcelle :

Le préfixe de section est destiné à identifier de manière unique des parcelles provenant de communes fusionnées ou absorbées et , de mémoire, existe également sur les communes découpées en arrondissements (voir le guide MAJIC II qui explique tout cela).
Exemple : Les communes Alpha (codcom 001) et Omega (codcom 099) ont été fusionnées pour donner la commune Alpha-Omega (codcom 250)
les nouvelles parcelles de la commune Alpha-Omega seront identifiées de la manière suivante:
codcom   prefixe   cosec   dnupla
250               001             AB         001         pour la parcelle AB 001 provenant de la commune Alpha
250               099             AB         001         pour la parcelle AB 001 provenant de la commune Omega
Dans le cas d’une absorption, la commune absorbante conserve ses identifiants parcellaires en l’état, les parcelles de la commune absorbée étant identifiées ainsi:
codcom   prefixe   cosec   dnupla
099              001            AB          001        pour la parcelle AB 001 provenant de la commune Alpha, absorbée par Omega
099             000             AB         001        pour la parcelle AB 001 provenant de la commune Omega (sans changement)
Par défaut, les données MAJIC II sont complétées et fournies avec un préfixe à 000, pour toutes les communes où il n’y a pas de particularité.

voir cette discussion de 2008 pour plus de détails.

Le 31 Janvier 2011, le CRIGE-PACA organisait sa 10ème journée technique sur le Cadastre. Un premier compte-rendu de cet évènement figure dans le dernier n° de SIG La Lettre (n° 124 de Février 2011).

Les présentations des intervenants devraient prochainement être mises en ligne sur le site du CRIGE-PACA.

Beaucoup d’informations sur le comment et le pourquoi du plan cadastral, des données MAJIC III, de leur exploitation.

La convergence cadastrale a bien entendu été un sujet de débat, les représentants de la DGFiP et de l’IGN annonçant que les réflexions avancent…

A suivre donc sur le site du CRIGE-PACA…et ici, où nous tenterons d’en faire le relais.

Confrontées à de nombreuses demandes individuelles, des collectivités locales (sous-entendu les fonctionnaires municipaux  habilités)  s’interrogent encore sur les possibilités de communications des informations cadastrales à des particuliers ou professionnels.

Cela mérite un petit rappel des règles existantes, que j’espère le plus complet et précis possible.

L’accès aux informations cadastrales est, pour les  citoyens,  un droit qui a toujours existé et auquel les fonctionnaires des services du Cadastre ont toujours souscrit, sous réserve du respect de certaines règles par le demandeur.

Plus

Une question assez fréquemment posée mérite une petite réponse :

Peut-on établir un lien direct entre la couche « BATI » du PCI (vecteur) et les tables correspondantes dans MAJIC III ?

Non, hélas ! pas de manière systématique et automatique.

Tous les utilisateurs du PCI Vecteur l’on remarqué : il n’existe pas d’identifiant « MAJIC » pour les objets de la couche « BATI ».

De plus, le mode de constitution de la couche « BATI » du PCI répond à des règles  de dessin topologique. Par exemple, un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles sera représenté par autant de « morceaux » que de parcelles sur lesquelles il est assis (donc d’objets distincts).

Par ailleurs, dans MAJIC III, un bâtiment est identifié par une et une seule parcelle de référence. Le choix de cette parcelle de référence est laissée à l’appréciation de l’agent du Cadastre qui en effectue la prise en charge, même si le logiciel de saisie MAJIC III propose un choix par défaut (la parcelle portant le plus petit numéro, en l’occurence).

Seuls des traitements SIG complexes permettent de créer des liens, à refaire chaque année, compte tenu des modes de livraison et de conservation des données …

On peut donc faire des rapprochements entre les objets « BATI » du PCI et les données correspondantes dans MAJIC III, moyennant des traitements SIG, mais la correspondance ne sera pas stricte et exhaustive.

La prise de conscience des potentiels qu’offrent les données cadastrales (PCI et MAJIC III) en matière d’aménagement, d’observation ou de gestion territoriale est maintenant établie.

Les utilisateurs des données MAJIC sont de plus en plus nombreux, et c’est tant mieux !

Pour ceux que la recherche et la lecture de l’abondante documentation accessible sur les forums de GeoRezo rebute, j’ai listé ici les documents indispensables à une entrée en matière cadastrale. Une boite « Majic »  avec tous les outils essentiels à avoir sous le coude, ou près d’un clic de souris…

• Les fonciers standards délivrés par la DGI (appelés communément fichiers MAJIC II) : guide d’utilisation des données MAJIC II, auquel plusieurs intervenants sur GeoRezo ont participé (Avril 2008)
• Les descriptifs des fichiers fonciers livrés par la DGDiP : documentation livrée avec les fichiers de données brutes. Millésime 2010 (mise à jour de ce lien le 04/10/2010)
• CADASTRE , MAJIC II : données littérales, exemple de MCD (Août 2008 C. Vergon)
• CADASTRE , MAJIC II : données littérales, exemple de MCD (Juillet 2006 source AUAO)

Indissociable des données MAJIC III, le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est fourni par la DGFiP au format EDIGEO. Les documents de référence sur ce standard sont :

• CADASTRE PCI : standard d’échanges EDIGEO des objets du PCI (Mai 2002)
• CADASTRE PCI : standard d’échanges DXF des objets du PCI (Mai 2002)

A conserver à portée de main, ou de souris !

La parution du bilan annuel de la cada est l’occasion de se rappeler qu’il existe des règles d’utilisation du cadastre.

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Un espace dédié au Cadastre existe dans le wiki.

Des fiches méthodologiques sont en cours de réalisation concernant la mise en oeuvre et l’exploitation à des fins d’analyse des données MAJIC III et du PCI.
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Voici une nouvelle rubrique que nous inaugurons. Il s’agit de retracer les discussions en cours dans les différents forums du géorezo au sujet du cadastre et de vous inviter à y apporter vos contributions :

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