Parcell'air

L’excellent Baliz-Media publiait le 24 Février 2009 un article de Francis Roy, intitulé : Défis et enjeux de l’après-rénovation cadastrale au Québec : Analyse foncière et bonification du plan global .

Cet article est paru initialement dans le numéro Hiver 2009 (pages 14 à 20) du magazine « Géomatique » de l’OAGQ (Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec).

Il expose de manière très didactique les principaux défis et enjeux qui se posent aux différents acteurs de cette composante géographique essentielle, à la suite de la rénovation générale du cadastre québecois.

Bien que la législation et le mode de gestion du plan Cadastral soient différents des deux cotés de l’Océan, on retrouve de nombreuses similitudes, mises en évidence notamment par les nouvelles utilisations de cette information  : modalités de mise à jour, de gestion, précision, continuité géographique, usages multiples…

Quelques exemples (Costa-Rica, Argentine) montrent que cette problématique est largement partagée;

Des réflexions qui ont toute leur place en France, et un exposé qui met en évidence les enjeux d’une telle démarche hexagonale… si elle avait lieu.

Bonne lecture…

Il y a quelques années, dans le cadre de précédentes activités professionnelles, il m’arrivait, toujours avec bonheur et d’infinies précautions, de manipuler des plans napoléoniens. L’objectif était souvent de tenter de reconstituer l’historique de parcelles, en remontant aux origines du parcellaire actuel.

Le Plan Napoléonien ou « Ancien Cadastre », dont l’un des objectifs était d’asseoir l’impôt sur la propriété foncière avait un inconvénient majeur : son absence de mise à jour. Sa réalisation sur l’ensemble du territoire national s’est étalée sur plusieurs décennies de 1807 à 1850 environ. Il établissait donc une « photographie » du morcellement des propriétés à une date donnée, variable selon les communes.

Ces documents, conservés tant bien que mal par les Services du Cadastre ou les communes (il en existait deux exemplaires par section), ont été pour la plupart reversés aux archives départementales depuis quelques années. Ils y trouvent une seconde jeunesse, grâce aux nouvelles technologies, et, bien sûr, au travail des archivistes et conservateurs qui y ont vu l’intérêt historique et patrimonial.

Plus

Lancer un blog, après tout, c’est facile, il suffit de lister, ce qu’on pourra y trouver. Donc, je continue mon petit inventaire (virtuel, mais pas aussi poétique que celui de Prévert).

Un petit rappel de l’histoire du cadastre français est nécessaire, depuis la confection du plan napoléonien jusqu’à sa numérisation actuelle.

Les techniques et modalités de mise à jour seront abordées. Quelques explications sur ce sujet sont nécessaires pour bien appréhender ces données, leur niveau de qualité et de précision notamment, mais également les aspects juridiques qui s’y rattachent. Ses utilisations actuelles sous ses formes numériques, associées ou non aux données foncières MAJIC II, seront plus largement abordées. Les contraintes et limites d’utilisations, souvent occultées par les utilisateurs, par méconnaissance ou méthodologie mal définie, sont souvent sources de nombreux questionnements sur les forums (de GeoRezo en particulier).

Enfin, l’avenir du plan cadastral sous sa forme règlementaire (PCI) ou son pendant cartographique (BD Parcellaire©) est un enjeu très important et sera régulièrement abordé ici. L’actualité récente, nationale ou européenne, les débats et prises de positions sur la “convergence cadastrale”, illustrent, avec souvent une image brouillée, tous les enjeux liés à la qualité et la pérennité de cette base de référence, bi-centenaire mais toujours jeune et en phase avec son époque.

De multiples sources d’information sur le net abordent par ce bout de la lorgnette l’histoire ou la géographie du territoire français.
Vieux de deux siècles, sorti de son carcan institutionnel depuis maintenant 20 ans, le cadastre est aujourd’hui un outil moderne, irremplaçable pour de nombreuses institutions et organismes publics  ou privés. Les collectivités locales ont joué un rôle prépondérant dans son « émancipation » et sa modernisation.
Le cadastre nous accompagne durant toute notre vie de citoyen, de contribuable, de professionnel de l’aménagement, ou de l’observation et l’analyse de nos comportements sociaux.
Et alors, direz-vous, que vient faire un blog dans cela ?

Le cadastre est aujourd’hui incontournable dans de nombreux métiers. Référentiel géographique pour certains, outil d’analyse ou d’aide à la décision pour d’autres, dans des domaines variés, les systèmes d’information locaux l’ont rendu indispensable.

Le microcosme géomatique s’est approprié cet objet curieux, accusé de moults défauts, parfois entaché d’erreurs, souvent abscons. Associé ou non à des données littérales , il suscite régulièrement des débats passionnés, parfois même passionnels.

Ce blog « parcell’air » a l’ambition, modeste mais bien réelle,  de vous informer sur les forces et faiblesses  du cadastre, mais également sur les menaces et opportunités qui influent sur le devenir  de cette …parcelle du patrimoine historique et culturel français.

Ce blog veut être un aiguillon pour tous ceux que le plan cadastral intéresse : acteurs de sa conservation, utilisateurs, décideurs de tous horizons engagés dans un même processus de pérennisation, de cette base de référence,  mais également de toutes les données « métiers » qu’elle permet de créer ou d’asseoir.

Le sujet vous intéresse ? Proposez-vous comme auteur de ce blog…