Le blog SIG & URBA

Codes et Kit : mais quel est tout ce charabia ? Prenez le temps de lire ce tout petit billet …

Appel à votre mémoire ! ou à votre imagination ?

Dans le cadre de GeoVaucluse, la DDT 84 a lancé un groupe de travail sur les Servitudes d’Utilité Publique. Il ne s’agit pas de refaire le standard national mais de mobiliser les collectivités autour de ce sujet et d’accélérer la couverture du territoire en la matière. C’est un sujet ardu et traité de longue date dans le cadre du CNIG que je présentais déjà en 2010. Actuellement, ce travail se déroule dans le cadre du sous-groupe 3 du groupe de travail Dématérialisation des Documents d’Urbanisme.

A cette occasion, les participants se demandaient quelle était l’origine des codes des SUP ?

• A comme Agricole ?
• AC comme Architecture ?
• AR comme Armée ?
• I comme infra ou Intérieur ?
• JS comme jeunesse et sport ?
• PM comme périmètre minier ou Premier Ministre ?
• PT comme périmètre transport ou Poste et télécom ?

Est ce que quelqu’un a un lointain souvenir de cette origine et son sens ?

Il semble qu’à l’origine le code correspondait au ministère concerné par la SUP, d’oû par exemple PT comme Poste et télécommunication ?

Le KIT des SUP

J’en profite d’ailleurs pour indiquer à celles et ceux qui n’ont pas bien suivi les dernières évolutions, comme moi !, que toutes les informations concernant les SUP ont été déplacées en 2025 de géoinformation au geoportail de l’urbanisme. Elles se trouvent à partir de l’onglet « A propos ».

Dans l’onglet documentation a été publié en décembre 2025 un « kit gestionnaire de SUP à destination des responsables de l’alimentation des servitudes d’utilité publique sur le géoportail de l’urbanisme ». 112 pages tout de même ! mais le sujet est complexe. C’est un document très complet avec à la fois des infographies et des éléments explicatifs détaillés.

Voilà un outil signalé par Bruno au détour d’une conversation dans le fil de discussion dédié au PLU numérique : [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales 

Docurba est une « plateforme mise en place par les services de l’Etat pour les collectivités et leurs bureaux d’étude afin de faciliter l’élaboration des documents d’urbanisme et la prise en compte des informations et enjeux environnementaux ».

C’est un outil pour suivre les procédures avec les différents actes ou documents importants à chaque étape, nourri par les différents intervenants : services de l’Etat, collectivités, bureaux d’étude. Voici un exemple, en accès non authentifié dont grand public, sur la commune d’Avignon : Docurba – Avignon

Docurba facilite l’élaboration et le suivi des documents d’urbanisme autour de 3 idées : Plus

Voici, sans prétention d’exhaustivité, quelques informations et documentations intéressantes pour tous ceux qui sont à la jonction entre SIG et urbanisme.

Plus

Le groupe de travail « DDU », dématérialisation des documents d’urbanisme, du CNIG porte un nouveau projet  « SRU » de Structuration des Règlements d’Urbanisme. A ne pas confondre avec la loi du même nom  relative à la solidarité et au renouvellement urbains,  qui a modifié en profondeur le droit de l’urbanisme et du logement en France et qui date de 2000.

Entretien avec Alison, consultante en normalisation, issue de l’IGN, et animatrice de sous-groupe.

Alison, en quoi consiste ce nouveau standard « SRU » et que peut-il apporter de plus que le standard « PLU » ?

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Après toutes ces années passées à prêcher la bonne parole, la dématérialisation des documents d’urbanisme est à la fois devenue une obligation, règlementaire, et une évidence.

Le groupe de travail ad’hoc, constitué de longue date, depuis 2005 très exactement, continue ses travaux :

• évolutions liées à la règlementations,
• adaptations liées aux remontées utilisateurs,
• dématérialisation du règlement, …

Le groupe de travail s’attache aussi à nourrir et enrichir la boite à outils qui facilite la prise en compte des prescriptions nationales. Plus