Le blog SIG & URBA

Antoine Moriceau, ingénieur géomaticien et membre du groupe de travail CNIG dédié au sujet, vient de publier un article très complet sur Geotribu concernant la “SRU”. Avec son autorisation, et son aide, je vais ici en reprendre de larges extraits, complété par plusieurs exemples.

« Si vous avez déjà eu l’occasion de plonger dans un règlement de Plan Local d’Urbanisme (PLU), pour savoir si vous pouviez construire votre abri de jardin ou agrandir votre terrasse, vous savez que c’est souvent une expérience… disons… enrichissante.  Entre les articles qui renvoient à d’autres articles, les prescriptions qui se contredisent selon les zones, et les PDF de 200 pages où chercher l’information relève de la chasse au trésor, on peut légitimement se demander s’il n’y aurait pas moyen de faire mieux ? »

Oui, et ça s’appelle la “SRU”. Retour sur cette initiative, portée par le sous-groupe 6 (SG6) du CNIG DDU, qui mérite que l’on s’y attarde car elle pourrait bien changer la donne pour tous les acteurs du territoire.

Du PDF à la base de données : un saut quantique pour l’urbanisme

Aujourd’hui, quand on parle de Dématérialisation des Documents d’Urbanisme (DDU), on parle essentiellement du standard CNIG PLU/CC  qui régit la structure et le format des pièces composants les Plans Locaux d’Urbanisme et Cartes Communales. Ce standard précise notamment les attendus pour les éléments graphiques (zonage, prescriptions surfaciques et informations) dans des formats SIG exploitables.

C’est déjà une belle avancée qui permet de visualiser et d’analyser les règles spatiales. Mais le règlement écrit reste confiné au format PDF. Certes, c’est mieux que le papier, mais on est loin d’une vraie exploitation informatique.

Le projet de Structuration des Règlements d’Urbanisme (SRU), entamé en 2018, s’attaque précisément à cette problématique. Plus

Codes et Kit : mais quel est tout ce charabia ? Prenez le temps de lire ce tout petit billet …
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Voilà un outil signalé par Bruno au détour d’une conversation dans le fil de discussion dédié au PLU numérique : [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales 

Docurba est une « plateforme mise en place par les services de l’Etat pour les collectivités et leurs bureaux d’étude afin de faciliter l’élaboration des documents d’urbanisme et la prise en compte des informations et enjeux environnementaux ».

C’est un outil pour suivre les procédures avec les différents actes ou documents importants à chaque étape, nourri par les différents intervenants : services de l’Etat, collectivités, bureaux d’étude. Voici un exemple, en accès non authentifié dont grand public, sur la commune d’Avignon : Docurba – Avignon

Docurba facilite l’élaboration et le suivi des documents d’urbanisme autour de 3 idées : Plus

Voici, sans prétention d’exhaustivité, quelques informations et documentations intéressantes pour tous ceux qui sont à la jonction entre SIG et urbanisme.

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Le groupe de travail « DDU », dématérialisation des documents d’urbanisme, du CNIG porte un nouveau projet  « SRU » de Structuration des Règlements d’Urbanisme. A ne pas confondre avec la loi du même nom  relative à la solidarité et au renouvellement urbains,  qui a modifié en profondeur le droit de l’urbanisme et du logement en France et qui date de 2000.

Entretien avec Alison, consultante en normalisation, issue de l’IGN, et animatrice de sous-groupe.

Alison, en quoi consiste ce nouveau standard « SRU » et que peut-il apporter de plus que le standard « PLU » ?

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Après toutes ces années passées à prêcher la bonne parole, la dématérialisation des documents d’urbanisme est à la fois devenue une obligation, règlementaire, et une évidence.

Le groupe de travail ad’hoc, constitué de longue date, depuis 2005 très exactement, continue ses travaux :

• évolutions liées à la règlementations,
• adaptations liées aux remontées utilisateurs,
• dématérialisation du règlement, …

Le groupe de travail s’attache aussi à nourrir et enrichir la boite à outils qui facilite la prise en compte des prescriptions nationales. Plus