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Le COEPIA interviewe le Secrétaire permanent du CNIG

mardi, octobre 31st, 2017

Le Conseil d’orientation de l’édition publique et de l’information administrative (COEPIA), placé auprès du Premier ministre, exerce une fonction d’évaluation, d’expertise et de conseil dans les domaines de l’édition publique et des publications administratives, quel que soit leur support, de l’information et du renseignement administratifs, de la mise à disposition des données publiques.
Il a saisi l’occasion des 10 ans d’INSPIRE pour poser quelques questions au Secrétaire permanent du CNIG.

Dix ans après l’entrée en vigueur de la directive INSPIRE, qu’est-ce qui a changé pour l’information géographique en France et en Europe ?

En France, à peu près tout. Début 2007, le ministère de l’environnement publiait depuis des années des données en open data. Les points focaux de l’infrastructure nationale, le Géoportail opéré par l’IGN et le Géocatalogue opéré par le BRGM, étaient déjà en place. Il y avait plusieurs plateformes régionales, souvent sous gouvernance État-Région. Mais les données géographiques et environnementales restaient globalement d’un accès et d’une réutilisation extrêmement compliqués.

Aujourd’hui, les données géographiques forment une part très importante des données publiques ouvertes, à tous les niveaux administratifs. Le développement d’une infrastructure nationale a permis un niveau de normalisation très avancé, que ce soit pour la description des données ou leur diffusion sur l’internet. Certaines des données les plus importantes sont également standardisées, comme les documents d’urbanisme. Tout cela favorise leur réutilisation, puissamment aidée par la politique volontariste du Gouvernement pour la réutilisation libre et gratuite des données publiques.

Le Conseil national de l’information géographique (CNIG) a été le lieu de cette standardisation, en adaptant les règlements européens de mise en œuvre d’INSPIRE au contexte français, dans des démarches ouvertes à toutes les parties-prenantes, sans exclusive.

En Europe, la situation est comme souvent très variée selon les États membres, leur taille et leurs institutions. Si les niveaux nationaux ont tous beaucoup avancé en dix ans, il me semble que les niveaux locaux ont encore beaucoup à faire, même si les régions européennes témoignent de fortes similitudes dans leur démarche, quel que soit le pays.

Le Conseil national de l’information géographique (CNIG)
Le Conseil national de l’information géographique, placé auprès du ministre chargé du développement durable, a pour mission d’éclairer le Gouvernement dans le domaine de l’information géographique, notamment pour ce qui concerne la coordination des contributions des acteurs concernés et l’amélioration des interfaces entre ces derniers. Il prend en compte les besoins exprimés et en particulier les besoins des utilisateurs. Il peut formuler des avis sur toute question relative à l’information géographique.
En savoir plus : le site du CNIG.

Concrètement, quelles sont les applications rendues possibles par ces données géographiques ?

INSPIRE est une infrastructure. Or, une infrastructure, c’est quelque chose de souterrain, solide, mais qui n’est pas fait pour être montré. Pourtant, nous voyons de plus en plus de superstructures qu’elle a rendu possibles.
Dans les rapports de la France, nous avons pu ainsi citer le Géoportail de l’urbanisme, qui n’aurait pas pu être proposé sans une maturité suffisante de l’infrastructure de partage qu’est INSPIRE . Un de ses éléments-clé est la gouvernance, que le CNIG représente. Le premier standard de données des documents d’urbanisme a pourtant été créé en 2005, soit bien avant INSPIRE. C’est que cette directive est d’abord un outil au service de nos ambitions.

Je cite aussi habituellement l’API Carto, développé par l’IGN dans le cadre d’un PIA. Ce service est déjà utilisé depuis janvier 2016 par le téléservice « Vitiplantation » de FranceAgrimer, permettant la saisie des zones de demande d’autorisation de plantation de vignes, le calcul automatique de la superficie des parcelles cadastrales touchées et des appellations autorisées localement. Il permet dans la grande majorité des cas un traitement automatique de la demande.

Au niveau régional, les exemples sont nombreux. Les services géomatiques des Régions Picardie et Nord-Pas-de-Calais ont trouvé, à l’occasion de la création de la nouvelle Région Hauts-de-France, un usage très concret des catalogues, des métadonnées et des modèles de données standardisés mis en place par la directive INSPIRE.

Ensuite, il faut toujours se rappeler que la donnée n’est pas une fin en soi. Il faut « activer » les données, il faut les rendre utiles. À cet effet, il faut renforcer le lien entre les développeurs en charge d’INSPIRE ou du numérique en général et les agents en charge des métiers des autorités publiques comme la protection de l’environnement, l’urbanisme, la prévention des risques majeurs, et toutes les missions de nos différents ministères et de nos différentes autorités publiques. Il faut activer les communautés et, en même temps, les rendre capables de sortir de leur périmètre pour profiter du meilleur des communautés voisines.

Chiffres-clés
Avec un taux de données accessibles via un service de consultation de 65 % et un taux pour les services de téléchargement de 71 %, nous sommes très au-dessus de la moyenne européenne qui se situe respectivement à 55 % et 40 %. En France, les données sont accessibles à 60 % via chacun de ces services internet. Nous considérons ce taux comme trop bas. Toutefois, la moyenne européenne est de 39 %.
Pour en savoir plus avec quelques graphiques, voir la lettre n°48 – Octobre du COEPIA.

Quel bilan dressez-vous de l’application de la directive par la France ?

Ce que nous voyons aujourd’hui dans les territoires, comme en Bretagne, région qui m’est chère, ou en Guyane, c’est le succès de la mutualisation des compétences, et des budgets, il faut bien le dire, au service des territoires qui ont le moins de moyens. Par exemple, les plus petites communes de Guyane peuvent exploiter leurs propres données grâce à l’infrastructure INSPIRE mise en place par la collectivité territoriale de Guyane.

Dès 2011, les principaux services agissant pour le compte du ministère (DREAL, DDT) se sont mis aux normes de la directive. Puis les conseils régionaux ont rapidement suivi, et, par la suite, les conseils départementaux, en particulier lorsque le niveau régional était actif par l’intermédiaire d’une plateforme géographique, comme en Aquitaine, en Bretagne ou en Auvergne. D’autres régions, comme la Normandie, peuvent être citées en exemple.

Enfin, dans une domaine aussi évolutif que celui du numérique et sur un champ aussi transversal, il faut rester humble : autour d’INSPIRE, il y a eu la révolution numérique, l’open data, les smartphones, les GPS dans la poche et au final l’explosion des usages. Disons qu’INSPIRE est arrivé au bon moment pour y ajouter sa pierre au service des autorités publiques.

Comment l’administration française est-elle organisée pour mettre en œuvre la directive ?

Je ne suis pas sûr qu’on puisse dire que « l’administration française a UNE organisation bien définie ». Avant INSPIRE, il existait depuis des années des organisations et des pratiques aux niveaux national et régional. Il s’agissait de ne pas les mettre en cause et de profiter de ces expériences, et non pas d’appliquer je ne sais quel schéma venu d’en haut.

Dès 2008, il a été convenu que l’infrastructure serait décentralisée : après tout, c’est une infrastructure internet ! Le ministère en charge de l’environnement en est la tête de file puisqu’INSPIRE est une directive environnementale. C’est pourquoi le directeur de la Directeur de la recherche et de l’innovation est Secrétaire permanent du CNIG et Point de contact pour la Commission européenne.

Il a été également convenu qu’elle s’appuierait sur le niveau régional, niveau idéal entre le niveau national et le niveau local. C’est le niveau qui avait spontanément émergé sur le sujet de la mutualisation de l’information géographique avant 2007.

La mise en œuvre d’INSPIRE avait dès l’origine un peu de l’ADN de l’Etat plateforme : la quasi-totalité des données environnementales étaient libres et gratuites sur l’internet, l’articulation avec les métiers souvent pensée, avec des gouvernances complexes comme le sont celles des territoires aujourd’hui.

Alors, la directive INSPIRE était ambitieuse, et peut-être même, à certains égards, utopique ; mais il est bon que l’Europe soit ambitieuse. Dix ans après, sans doute, certains points doivent être revus à la marge. Mais c’est bien peu par rapport aux bouleversements que l’irruption du numérique a provoqués dans nos vies depuis 2007.

Quel avenir pour INSPIRE ?

La conférence INSPIRE 2017 que nous avons co-organisée avec l’Allemagne et la Commission européenne à Strasbourg et à Kehl, en septembre, a fait apparaître quels pourraient être deux axes de progrès :

– l’open data est un préalable à la construction d’infrastructures numériques nécessaires à la création de plateformes publiques, comme la standardisation des données est un préalable à l’exploitation des données open data ;
– la disponibilité nouvelle des données doit entraîner de nouvelles relations avec les créateurs d’algorithmes, notamment en Intelligence Artificielle.

INSPIRE n’est qu’un moyen au service des politiques publiques. La gouvernance, une standardisation forte lorsque les cas d’usage le justifient, l’animation de communautés humaines diverses pour répondre aux défis de la gestion durable des territoires font partie d’INSPIRE, comme elles devront faire partie de l’Etat plateforme. C’est peut-être son principal intérêt.

Biographie
Serge Bossini est un ancien élève de l’ENS Ulm, docteur en mathématiques. De 2001 à 2005, il a été directeur des opérations urbaines de l’établissement public d’aménagement d’Euroméditerranée. Il a rejoint le conseil régional de Bretagne en 2005.
Il a été directeur de la planification et des politiques territoriales (2005-2007) puis directeur-adjoint des services (2007-2010).
En 2012, il a été directeur du cabinet de Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, puis a occupé le poste de Secrétaire général-adjoint pour la modernisation de l’action publique, service rattaché au Premier ministre.
Depuis 2015, il est directeur de la recherche et de l’innovation au ministère de la transition écologique et solidaire.
Il constitue la structure de coordination nationale prévue aux articles 18 et 19.2 de la directive européenne INSPIRE. Cette directive, élaborée par la Direction générale de l’environnement de la Commission européenne, vise à établir une infrastructure pour le partage de l’information géographique entre les autorités publiques au service de l’environnement.

Conférence INSPIRE 2017 : discours de Serge Bossini à Strasbourg

mardi, septembre 26th, 2017

Monsieur le Secrétaire d’État,
Monsieur le Président de la Région,
Monsieur le Maire,
Messieurs les Directeurs généraux,
Mesdames et messieurs,

Je voudrais tout d’abord excuser le ministre Nicolas HULOT.
Vous le savez peut-être, le Président MACRON et le Gouvernement sont engagés dans une transformation profonde de la société française. Même si les journées que vous allez vivre dans cette conférence sont au cÅ“ur des enjeux de modernisation que mon Gouvernement veut porter en France, l’ampleur de la tâche explique qu’il n’a pas pu venir aujourd’hui nous rejoindre.

Monsieur le Secrétaire d’État, il est frappant de voir à quel point le responsable français que je suis aurait pu reprendre votre discours à son compte. Nous devons 1) veiller à ce que le changement ait du sens pour les acteurs, avec une approche adaptée. 2) Impliquer les entreprises. Et 3) trouver le bon équilibre entre sécurité et diffusion de données.

Je voudrais souligner, pour ma part, que cette conférence est organisée à l’initiative de la France et de l’Allemagne, avec un soutien important de la Commission européenne. Elle représente à mes yeux la construction européenne dans ce qu’elle a de meilleur, c’est-à-dire ouverte, coopérative, constructive, soucieuse d’avancées concrètes.

La directive INSPIRE était ambitieuse, et peut-être même, à certains égards, utopique ; mais il est bon que l’Europe soit ambitieuse. Et l’utopie ouvre souvent des pistes opérationnelles intéressantes. Dix ans après, sans doute, certains points doivent être revus à la marge. Mais c’est bien peu par rapport aux bouleversements que l’irruption du numérique a provoqués dans nos vies depuis 2007. L’ambition élevée d’INSPIRE s’est révélée à la hauteur de ces bouleversements.

C’est la bonne nouvelle. INSPIRE a été une étape importante pour la diffusion structurée des données environnementales. En France, elles étaient en ligne déjà pour la plupart depuis le début des années 2000 ; mais INSPIRE nous a permis de les standardiser et de les diffuser selon des modes interopérables, pour permettre la création de services en aval. Nous n’avons peut-être pas toujours pu suivre le rythme que le calendrier de la directive prévoyait. Les obstacles au changement ne sont pas principalement techniques. Dans des sociétés humaines complexes comme les nôtres, il faut être aussi déterminé que patient. Le dernier rapport de la France le montre, nous avons maintenant un certain nombre d’éléments qui en atteste la réussite. Donc la bonne nouvelle, c’est qu’INSPIRE, ça marche.

Par rapport au côté cliquant, tape-à-l’œil, parfois poudre-aux-yeux du numérique, INSPIRE souffre pourtant d’un handicap. INSPIRE est une infrastructure. Or, une infrastructure, c’est quelque chose de souterrain, solide, mais qui n’est pas fait pour être montré… Je vous avoue que les portails INSPIRE de données environnementales sont souvent, à mon goût, déroutants, peu ergonomiques. Les messages et informations sont souvent peu compréhensibles, bref, ce n’est pas facile d’en faire une démonstration convaincante devant un haut responsable politique – sans parler de nos concitoyens.

M. le Secrétaire d’État, je parle bien entendu de la mise en œuvre en France ! C’est sans doute différent en Allemagne.

Aujourd’hui les ministres, les décideurs politiques, et donc les gens, vos parents, vos conjoints, attendent de l’administration quelque chose d’aussi simple que ce qu’on a là-dessus, sur son smartphone. Je sais que certains États membres sont très avancés sur ce plan. En France, nous avons encore beaucoup de progrès devant nous.

Cela doit nous conduire à envisager l’étape d’après. Dans mon ministère, elle consiste à voir comment cette masse de données, libérée par les politiques d’opendata et par la mise en Å“uvre d’INSPIRE, peut être valorisée pour maintenant faciliter la vie des gens.

Cet objectif très simple, faciliter la vie des gens, rend nécessaires quatre changements d’attitude de la part des producteurs de données, notamment dans l’administration.

Premièrement, il faut toujours se rappeler que la donnée n’est pas une fin en soi. Il faut « activer » les données, il faut les rendre utiles. À cet effet, il faut renforcer le lien entre les développeurs – et il y en a beaucoup dans cette salle – et les agents en charge des métiers des autorités publiques comme la protection de l’environnement, l’urbanisme, la prévention des risques majeurs, et toutes les missions de nos différents ministères et de nos différentes autorités publiques.

Ce lien doit être aussi mieux établi avec les usagers et les entreprises privées, y compris les entreprises privées non-numériques, qui sont, en réalité, dans nos domaines, assez souvent ceux qui rendent la vie possible à nos concitoyens.

Deuxièmement, nous devons régulièrement nous poser la question : « est-ce que vous consommez vos propres données ? ». Qui parmi vous, dans la salle, consomme ses propres données via des services externes ?

Toutes celles et ceux qui ont eu à convaincre une administration d’ouvrir telle ou telle base de données ont sans doute partagé cette anecdote : le responsable du service statistique vous dit que c’est impossible d’ouvrir les données en question parce qu’elles sont de trop mauvaise qualité, et que si on les place en opendata, ça va se voir. C’est pourtant avec ces mêmes données que nous faisons prendre des décisions à nos dirigeants !

Tant qu’on ne s’en sert pas vraiment, on ne sait pas ce que « vaut » une donnée. Nous devons nous assurer, nous-mêmes, que les données que nous publions sont « activables », « consommables » par d’autres. Et si nos propres services n’arrivent pas à les utiliser, c’est que notre travail n’est pas achevé.

Le troisième changement, c’est que la distinction entre infrastructure et superstructure est de moins en moins nette. La vieille séparation entre un « backoffice » et un « frontoffice » est de moins en moins pertinente pour ce qui concerne les systèmes d’information. Cela signifie qu’il faut maintenant animer un continuum d’acteurs qui va du gestionnaire de bases de données à la communauté d’utilisateurs, en passant par des éditeurs, des collectivités, des entreprises et des particuliers, des associations bénévoles, des ministres et des agents publics sur le terrain.

Ce sont tous les éléments de cette chaîne qui concourent à la meilleure protection de l’environnement et au meilleur service public. Ceux-là doivent être capables d’utiliser nos données avec la même simplicité.

En France, sous le nom d’État-Plateforme, notre traduction de « Government 2.0 », nous cherchons à faire circuler ces masses d’information au service des bénéficiaires finaux – et bien évidemment dans le respect de leur vie privée. Nous cherchons à le faire en mobilisant les communautés de bénéficiaires, de développeurs, de responsables de services publics et de producteurs de données.

À ce titre, nous facilitons l’innovation interne par ce qu’on appelle des « start-ups d’État ». C’est une formulation paradoxale, mais qui fonctionne très bien : nous mettons des agents volontaires en position d’entrepreneur à l’intérieur des ministères, en leur donnant des moyens et du temps, de façon à ce qu’ils puissent se consacrer pendant 6 mois, par exemple, à temps plein, au développement d’un produit, d’un service qui simplifie massivement les processus administratifs, dans une logique de meilleur service à l’usager.

Le quatrième et dernier changement que je veux citer ici porte sur tout ce qui n’est en général pas considéré comme une « donnée » par l’administration : les documents d’urbanisme, les décisions préfectorales, les arrêts de jurisprudence, les rapports d’évaluation, etc. Il existe une masse considérable de documents écrits qui sont essentiels pour enrichir les données géographiques fournies par INSPIRE.

À l’heure actuelle, la plupart de ces documents ne sont pas « lisibles par une machine », alors que leur valeur ajoutée pour utiliser les données à bon escient est parfois déterminante. Nous lançons actuellement des projets d’intelligence artificielle pour apprendre à nos machines à lire les documents d’urbanisme. Nous espérons arriver vite à des résultats utiles pour concilier au mieux construction et environnement.

En résumé : activons nos données, utilisons-les nous-mêmes, animons les communautés et partons à la conquête de nouvelles sources.

Cette logique se retrouve dans le sous-titre que nous avons collectivement souhaité pour cette conférence. « INSPIRE out of the box », c’est être capable de changer notre vitesse d’adaptation. Car il s’agit désormais non seulement d’apporter un service, des informations, des droits, des capacités d’agir à nos concitoyens : nous devons le faire avec une qualité de service, une richesse de sens, une reconnaissance de chacun, qui soient à la hauteur de ce que nous avons tous pris l’habitude d’avoir sur nos smartphones.

Je sais que cette conférence sera pour vous l’occasion de travailler ensemble et de réfléchir ensemble à ce que peut être la mise en Å“uvre effective de ces changements sur la base commune qu’est INSPIRE. Je vous remercie de votre écoute et je vous souhaite une excellente conférence.

Opening Plenary: INSPIRE working together across borders for environment and digital society

Lancement d’un blog sur INSPIRE

mercredi, octobre 8th, 2008

Bonjour à tous,

Les blogs institutionnels peuvent être d’un intérêt… mineur. Celui-ci sera entièrement consacré à INSPIRE, qui est un sujet porteur. C’est déjà ça. Le titre est un clin d’oeil (en fait, plusieurs!) pour faire croire qu’il va garder une certaine distance par rapport au sujet… sans espérer jouer dans la cour des géo212 (dont le dernier post rappelait «Les experts, ils sont champions du monde pour expliquer les choses après…»).

Ce blog a donc vocation à répondre à « une question par jour », dans un cadre relativement institutionnel puisque je suis chargé de mission au Conseil national de l’information géographique, plus précisément sur INSPIRE. J’en dis un peu plus dans la rubrique « A propos » sur le pourquoi de ce blog.

Il repose sur le principe que l’appropriation des acteurs commence par l’information, mais aussi la participation. Ce principe est largement connu dans le champ environnemental, mais ce n’est pas pour cela qu’il est des plus faciles à mettre en oeuvre.

J’écris « relativement institutionnel » car je vais essayer de le faire sans langue de bois, et si j’y déroge vous pourrez (devrez?) le faire remarquer dans les commentaires! Nous (collectivement) n’aurons pas de réponse à toutes les questions, certaines réponses pourront être à durée de vie limitée selon les décisions françaises et européennes à venir…

Bref, c’est en forgeant qu’on deviendra forgeron!

A demain