Le blog SIG & URBA

Codes et Kit : mais quel est tout ce charabia ? Prenez le temps de lire ce tout petit billet …

Appel à votre mémoire ! ou à votre imagination ?

Dans le cadre de GeoVaucluse, la DDT 84 a lancé un groupe de travail sur les Servitudes d’Utilité Publique. Il ne s’agit pas de refaire le standard national mais de mobiliser les collectivités autour de ce sujet et d’accélérer la couverture du territoire en la matière. C’est un sujet ardu et traité de longue date dans le cadre du CNIG que je présentais déjà en 2010. Actuellement, ce travail se déroule dans le cadre du sous-groupe 3 du groupe de travail Dématérialisation des Documents d’Urbanisme.

A cette occasion, les participants se demandaient quelle était l’origine des codes des SUP ?

• A comme Agricole ?
• AC comme Architecture ?
• AR comme Armée ?
• I comme infra ou Intérieur ?
• JS comme jeunesse et sport ?
• PM comme périmètre minier ou Premier Ministre ?
• PT comme périmètre transport ou Poste et télécom ?

Est ce que quelqu’un a un lointain souvenir de cette origine et son sens ?

Il semble qu’à l’origine le code correspondait au ministère concerné par la SUP, d’oû par exemple PT comme Poste et télécommunication ?

Le KIT des SUP

J’en profite d’ailleurs pour indiquer à celles et ceux qui n’ont pas bien suivi les dernières évolutions, comme moi !, que toutes les informations concernant les SUP ont été déplacées en 2025 de géoinformation au geoportail de l’urbanisme. Elles se trouvent à partir de l’onglet « A propos ».

Dans l’onglet documentation a été publié en décembre 2025 un « kit gestionnaire de SUP à destination des responsables de l’alimentation des servitudes d’utilité publique sur le géoportail de l’urbanisme ». 112 pages tout de même ! mais le sujet est complexe. C’est un document très complet avec à la fois des infographies et des éléments explicatifs détaillés.

Nous l’avons vu dans notre article précédent : Géorisques est la plateforme qui permet d’accéder aux informations liées à la prévention des risques.

Celles-ci sont visualisables dans la carte interactive : www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/.

Si le flux ATOM proposé regroupe les différents types de risques à l’échelle départementale, il est possible de les visualiser séparément en déployant le catalogue Géorisques dans l’onglet de choix des couches ou en cliquant sur « afficher des couches supplémentaires ».

Ensuite déployez ; Plan de Prévention des Risques (PPR) / PPR Naturels – Zonage / Zonage réglementaire des PPR Feu de forêt. C’est fait !

Ce billet reprend les éléments de la discussion sur les PPRIf initiée sur le forum données, en intégrant les précisions apportées par nos collègues des services de l’Etat, Marc et Guillaume.En matière de risque, il existe principalement 2 sources de données disponibles à partir de cette page : www.georisques.gouv.fr/plans-de-prevention-des-risques-naturels-mise-jour.

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En 2017, je n’ai pas pu poursuivre mon engagement dans le groupe de travail « DDU » animé par le CEREMA, sous la houlette du CNIG. Au mois de mai je vous présentais d’ailleurs un rapide historique de ce groupe. 

La lecture du compte-rendu de la réunion de février 2018 m’a fait replonger dans le sujet et je ne résiste pas à l’envie de vous proposer une synthèse, toute personnelle, de l’état d’avancement des sujets et débats auxquels j’ai collaboré pendant plusieurs années : Plus

Les services de l’Etat, DREAL et DDT(M) se mobilisent pour déployer l’information sur le géoportail de l’urbanisme.

La page consacrée à ce sujet, dans la rubrique « documents d’urbanisme des communes », par les services de l’Etat dans le département des Bouches-du-Rhône me parait en la matière particulièrement complète : http://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Documents-d-urbanisme-des-communes/Le-Geoportail-de-l-urbanisme-GPU.

Les principales évolutions du standard sont liées à la mise en oeuvre du GPU

Le changement fondamental consiste à migrer de la vision «départementale» du standard précédent à une production par gestionnaire, par catégorie de SUP et pour un territoire déterminé (ou « maillage » dans la terminologie GPU).
En découle des modifications comme :

• la dissociation des tables par catégorie de SUP (tables GESTIONNAIRES_SUP, ACTE_SUP, SERVITUDE et SERVITUDE_ACTE_SUP),
• une méthodologie de constitution des identifiants pour éviter les doublons entre territoires ou gestionnaires différents.
• l’identifiant du gestionnaire de SUP est son code SIREN, ce qui lui assure une meilleure pérennité,
• et une adaptation de l’arborescence de stockage aux spécifications d’intégration du GPU.

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Dès 2016, les documents d’urbanisme devront être publiés en version numérique. Cette obligation nouvelle a été décidée par ordonnance du 19 décembre 2013 portant sur l’amélioration des conditions d’accès aux documents d’urbanisme et aux servitudes d’utilité publique, tout est dans le titre ! Plus

La DGALN vient de publier une série de documents constituant le guide méthodologique de numérisation des SUP, servitudes d’utilité publique.
Au delà du modèle de données mis à jour et publié récemment par la COVADIS avec lequel ils sont également compatibles, ces documents permettent de s’imprégner du sujet.
Le document de présentation, d’une dizaine de pages, mérite d’être entièrement lu. Il rééxplique et détaille des éléments abordés dans notre article de novembre 2010.

De manière simplifiée : si les SUP se traduisent en droit des sols par une emprise à l’intérieur de laquelle s’appliquent des contraintes liées à des paysages ou monuments remarquables, des réseaux, des installations militaires, … elles sont en réalité construites à partir : Plus