mardi, 10 mars 2026

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Codes et Kit pour les SUP

Codes et Kit : mais quel est tout ce charabia ? Prenez le temps de lire ce tout petit billet …
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Affichage avancé dans Géorisques

Nous l’avons vu dans notre article précédent : Géorisques est la plateforme qui permet d’accéder aux informations liées à la prévention des risques.

Celles-ci sont visualisables dans la carte interactive : www.georisques.gouv.fr/cartes-interactives#/.

Si le flux ATOM proposé regroupe les différents types de risques à l’échelle départementale, il est possible de les visualiser séparément en déployant le catalogue Géorisques dans l’onglet de choix des couches ou en cliquant sur « afficher des couches supplémentaires ».

Ensuite déployez ; Plan de Prévention des Risques (PPR) / PPR Naturels – Zonage / Zonage réglementaire des PPR Feu de forêt. C’est fait !

 


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Où trouver les PPR ?

Ce billet reprend les éléments de la discussion sur les PPRIf initiée sur le forum données, en intégrant les précisions apportées par nos collègues des services de l’Etat, Marc et Guillaume.En matière de risque, il existe principalement 2 sources de données disponibles à partir de cette page : www.georisques.gouv.fr/plans-de-prevention-des-risques-naturels-mise-jour.

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DDU 2017

En 2017, je n’ai pas pu poursuivre mon engagement dans le groupe de travail « DDU » animé par le CEREMA, sous la houlette du CNIG. Au mois de mai je vous présentais d’ailleurs un rapide historique de ce groupe

La lecture du compte-rendu de la réunion de février 2018 m’a fait replonger dans le sujet et je ne résiste pas à l’envie de vous proposer une synthèse, toute personnelle, de l’état d’avancement des sujets et débats auxquels j’ai collaboré pendant plusieurs années : Plus


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Des info’s sur le GPU

Les services de l’Etat, DREAL et DDT(M) se mobilisent pour déployer l’information sur le géoportail de l’urbanisme.

La page consacrée à ce sujet, dans la rubrique « documents d’urbanisme des communes », par les services de l’Etat dans le département des Bouches-du-Rhône me parait en la matière particulièrement complète : http://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Politiques-publiques/Amenagement-du-territoire-construction-logement/Documents-d-urbanisme-des-communes/Le-Geoportail-de-l-urbanisme-GPU.

 


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Appel à commentaire SUP

Un appel à Commentaires pour la version 2016 du standard concernant les Servitudes d’Utilité Publique vient d’être ouvert sur le site du CNIG.
 

Les principales évolutions du standard sont liées à la mise en oeuvre du GPU

Le changement fondamental consiste à migrer de la vision «départementale» du standard précédent à une production par gestionnaire, par catégorie de SUP et pour un territoire déterminé (ou « maillage » dans la terminologie GPU).
En découle des modifications comme :

  • la dissociation des tables par catégorie de SUP (tables GESTIONNAIRES_SUP, ACTE_SUP, SERVITUDE et SERVITUDE_ACTE_SUP),
  • une méthodologie de constitution des identifiants pour éviter les doublons entre territoires ou gestionnaires différents.
  • l’identifiant du gestionnaire de SUP est son code SIREN, ce qui lui assure une meilleure pérennité,
  • et une adaptation de l’arborescence de stockage aux spécifications d’intégration du GPU.

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« GPU » : échéances 2016 et 2020

Depuis le temps que nous travaillons sur la numérisation des documents d’urbanisme, nous avions espéré un coup de pouce règlementaire, le voilà !

Dès 2016, les documents d’urbanisme devront être publiés en version numérique. Cette obligation nouvelle a été décidée par ordonnance du 19 décembre 2013 portant sur l’amélioration des conditions d’accès aux documents d’urbanisme et aux servitudes d’utilité publique, tout est dans le titre ! Plus


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De l’aide pour les SUP

La DGALN vient de publier une série de documents constituant le guide méthodologique de numérisation des SUP, servitudes d’utilité publique.
Au delà du modèle de données mis à jour et publié récemment par la COVADIS avec lequel ils sont également compatibles, ces documents permettent de s’imprégner du sujet.
Le document de présentation, d’une dizaine de pages, mérite d’être entièrement lu. Il rééxplique et détaille des éléments abordés dans notre article de novembre 2010.

De manière simplifiée : si les SUP se traduisent en droit des sols par une emprise à l’intérieur de laquelle s’appliquent des contraintes liées à des paysages ou monuments remarquables, des réseaux, des installations militaires, … elles sont en réalité construites à partir : Plus


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