INSPIRE by clouds

Comme j’essaie de l’expliquer dans le post du 24 octobre, il n’y a pas de règle de ce type. Toutes les données liées aux thèmes des annexes sont concernées, indépendamment des niveaux administratifs. Pour y voir plus clair, le Secrétariat du CNIG a établi, avec l’aide des collectivités et dans le cadre de son GT « INSPIRE et collectivités territoriales », un inventaire préliminaire des données concernées (voir en annexe 3 du Rapport d’étape »INSPIRE et collectivités territoriales » (PDF – 396,45 Ko) ). C’est forcément incomplet et purement indicatif, mais a le mérite de donner un aperçu de la richesse disponible dans les collectivités territoriales.

NdB : l’avant-projet de loi portant transposition de la directive INSPIRE a été envoyé hier, pour avis, aux membres du CNIG, aux associations d’élus (AMF, ADF, ARF, AdCF, ACUF) ainsi qu’aux SDIC et LMO.

Les thèmes ont donc été publiés dans ce blog le 27 octobre 2008.

Sur ces trois annexes s’appuie tout le calendrier de la mise en Å“uvre. Il est compliqué, et cela méritera bien une question/réponse particulière!

Une première ébauche de description de ces thèmes a été produite. Il s’agit du « Drafting Team « Data Specifications » Definition of Annex Themes and Scope » (PDF), dit « D2.3_v3.0 » pour les intimes. Ce document de 132 pages (!), comme tous les autres (et c’est un problème), sont disponibles uniquement en anglais. Nous traduisons certains d’entre eux, mais nos moyens sont très limités.

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(Ce post est beaucoup trop long, mais il y a 21 thèmes dans l’annexe! Il vise en fait à être un pense-bête pratique sur lequel vous pourrez revenir en tant que de besoin.)

1. Unités statistiques
Unités de diffusion ou d’utilisation d’autres informations statistiques.

2. Bâtiments
Situation géographique des bâtiments.

3. Sols
Sols et sous-sol caractérisés selon leur profondeur, texture, structure et teneur en particules et en matières organiques, pierrosité, érosion, le cas échéant pente moyenne et capacité anticipée de stockage de l’eau.

4. Usage des sols
Territoire caractérisé selon sa dimension fonctionnelle prévue ou son objet socioéconomique actuel et futur (par exemple, résidentiel, industriel, commercial, agricole, forestier, récréatif). Les documents d’urbanisme sont ici

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1. Altitude
Modèles numériques pour l’altitude des surfaces terrestres, glaciaires et océaniques. Comprend l’altitude terrestre, la bathymétrie et la ligne de rivage.

2. Occupation des terres
Couverture physique et biologique de la surface terrestre, y compris les surfaces artificielles, les zones agricoles, les forêts, les zones (semi-)naturelles, les zones humides et les masses d’eau.

3. Ortho-imagerie
Images géoréférencées de la surface terrestre, provenant de satellites ou de capteurs aéroportés.

4. Géologie
Géologie caractérisée en fonction de la composition et de la structure. Englobe le substratum rocheux, les aquifères et la géomorphologie. Les eaux souterraines sont donc ici.

Pour ne pas harasser le lecteur avec l’ensemble des thèmes d’un coup, je vais décomposer selon les annexes. Les deux premières rassemblent plutôt les référentiels, tandis que la troisième regroupe les données métiers ayant un impact directe ou indirecte sur l’environnement. En plus du ce texte officiel issu de la directive, j’ai ajouté en gras les quelques éléments d’informations quasi-sûrs.

Il y a neuf thèmes : 1. Référentiels de coordonnées; 2. Systèmes de maillage géographique; 3. Dénominations géographiques; 4. Unités administratives; 5. Adresses; 6. Parcelles cadastrales; 7. Réseaux de transport; 8. Hydrographie; 9. Sites protégés.

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