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Un point sur le calendrier de mise en oeuvre

D’excellents collègues du MEEDDAT ont pris l’initiative de réaliser un planning graphique des mises en oeuvre des règlements sur les données, que j’ai complété par celui des services. Les dates sont établies non plus selon le calendrier théorique gravé dans la directive, mais plutôt sur les prévisions que nous pouvons faire en ce moment.

Calendrier de la mise en oeuvre d'INSPIRE au 10.03.09

Calendrier de la mise en oeuvre

Une nouveauté : en lisant une fois de plus la directive, nous en sommes arrivés à la conclusion qu’au-delà des spécifications qui vont toucher certains jeux de données géographiques (article 7), l’obligation de fourniture des métadonnées (article 5) pourrait (noter le conditionnel à ce stade) être nettement plus étendu et concerner l’ensemble des jeux de données d’un thème. C’est justifié par le fait que, même lorsque l’harmonisation des données n’est pas possible, par exemple pour des motifs de coûts (article 7-1), la publication des métadonnées reste exigée.

Je rappelle que les données environnementales sont, de toutes façons, soumises à devoir de catalogage (Aarhus).

Enfin, les recommandations nationales pourraient prendre la forme de guide, comme ceux du CNIG sur les SUP et les PLU.

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2 réponses to “Un point sur le calendrier de mise en oeuvre”

  1. languepin marie dit:

    Très bonne idée que de partager ce calendrier.
    Merci
    ML

  2. Marc Leobet dit:

    Le calendrier glisse, une nouvelle version a été nécessaire. Pour éviter une confusion, l’image de ce billet a été supprimée.