INSPIRE by clouds

Ce qui est sûr : il y aura des spécifications pour CHAQUE thème d’INSPIRE, et elles comprendront le modèle de données et des métadonnées spécifiques complétant les métadonnées de bases exigées par les règles de mise en Å“uvre.
Comme toujours dans INSPIRE, les données doivent être conformes AU MOMENT de l’échange : vous pouvez donc soit adapter vos spécifications internes, soit conserver vos spécifications internes et les diffuser via un service de transformation qui les adaptera à la volée, ou une fois par nuit…

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La qestion complète était : « Je travaille dans une commune de 20000 habitants. J’ai déjà à disposition des données (cadastre, ortho, BD Topo, réseaux eaux). Je crée une nouvelle couche géographique. Qu’est ce que je dois faire pour être dans INSPIRE et donc dans la loi ? »

D’après le texte de la directive, les données des communes sont hors INSPIRE, par exception, étant le plus bas niveau de gouvernement en France. Voir le billet Qui est concerné?. Selon l’analyse actuelle, les données adresses et d’urbanisme (PLU) seraient soumises à INSPIRE. Concrètement, cela signifie que ces données devront être dotées de métadonnées dans les deux ans suivant la publication des règles de mise en œuvre sur les métadonnées (que nous attendons toujours…).

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Non.

Pour les métadonnées, on commence à avoir quelques idées. Si l’on se contente d’être conforme à INSPIRE, il y a une vingtaine de champs à remplir par jeu de données, dont beaucoup ressortent du descriptif de l’auteur (service, adresse…). C’est probablement assez court, quelques dizaines de minutes y compris les questions préalables à résoudre (règles de diffusion des données elles-mêmes…). Nous en parlerons à la journée INSPIRE du 12 novembre. La mise en ligne est probablement plus compliquée en l’absence du réseau que doit mettre en place l’Etat.

Pour les données, cela dépendra des spécifications et des modèles de données liés. Les tests en cours des projets de spécification devraient nous en apprendre un peu plus.

La question était :

« Etablissement public des collectivités travaillant sur les rivières, l’essentiel des données que nous produisons vont entrer dans le champ d’Inspire. Nous allons donc produire les métadonnées et les rendre accessibles.
Devrons-nous gérer la mise à disposition, ou sera-t-il suffisant d’utiliser l’IDG d’un autre organisme ? »

A priori (articles 12 et 11-1) la publication par un réseau établit par l’Etat suffit.
C’est valable pour les métadonnées comme pour les données elles-mêmes. L’Etat a d’ailleurs l’obligation « d’établir et d’exploiter » un tel réseau (article 8 de la directive).

Il y en a plusieurs : le calendrier de transposition en droit français, celui de la définition des règles de mise en œuvre, celui de la mise en œuvre.

Le premier est censé se terminer en mai 2009, soit deux ans après l’adoption de la directive. Une transposition comprend une loi, des décrets d’application et parfois des arrêtés. La loi devrait être adoptée avant la date finale, puis ce sera le tour des décrets.

Les acteurs concernés sont institutionnels : ministères, associations d’élus, CNIG… et bien sûr le Parlement (qui aura le dernier mot).

Le calendrier de définition des règles s’échelonne de mai 2008 (métadonnées) à mai 2012 (Adoption des règles de mise en Å“uvre pour l’interopérabilité et l’harmonisation des séries et des services de données spatiales pour les thèmes de données des Annexes II et III.). Les acteurs seront (outre ceux autour de la Commission européenne, que je décrirai plus tard) les SDIC et LMO européens.

Enfin, le calendrier de mise en oeuvre s’échelonne de fin 2010 (pour la mise en place des métadonnées) à mai 2019 (pour la mise en place des dernières données aux spécifications INSPIRE). Là, les acteurs seront les producteurs de données…

Comme j’essaie de l’expliquer dans le post du 24 octobre, il n’y a pas de règle de ce type. Toutes les données liées aux thèmes des annexes sont concernées, indépendamment des niveaux administratifs. Pour y voir plus clair, le Secrétariat du CNIG a établi, avec l’aide des collectivités et dans le cadre de son GT « INSPIRE et collectivités territoriales », un inventaire préliminaire des données concernées (voir en annexe 3 du Rapport d’étape »INSPIRE et collectivités territoriales » (PDF – 396,45 Ko) ). C’est forcément incomplet et purement indicatif, mais a le mérite de donner un aperçu de la richesse disponible dans les collectivités territoriales.

NdB : l’avant-projet de loi portant transposition de la directive INSPIRE a été envoyé hier, pour avis, aux membres du CNIG, aux associations d’élus (AMF, ADF, ARF, AdCF, ACUF) ainsi qu’aux SDIC et LMO.

Les thèmes ont donc été publiés dans ce blog le 27 octobre 2008.

Sur ces trois annexes s’appuie tout le calendrier de la mise en Å“uvre. Il est compliqué, et cela méritera bien une question/réponse particulière!

Une première ébauche de description de ces thèmes a été produite. Il s’agit du « Drafting Team « Data Specifications » Definition of Annex Themes and Scope » (PDF), dit « D2.3_v3.0 » pour les intimes. Ce document de 132 pages (!), comme tous les autres (et c’est un problème), sont disponibles uniquement en anglais. Nous traduisons certains d’entre eux, mais nos moyens sont très limités.

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La question réelle était un peu plus… directe.

Il est vrai qu’INSPIRE n’existe que depuis mai 2007 et n’a été transposé dans aucun Etat européen, ce qui signifie que INSPIRE n’existe pas encore dans la réalité. Il n’y a qu’une seule règle de mise en Å“uvre, sur les métadonnées, adoptée mais même pas encore publiée au JO dont pas encore en vigueur… Bref, les choses sérieuses commencent bientôt. Je vais essayer de répondre en me plaçant du point de vue d’une commune. Vu mon parcours et mes origines strictement parisiennes, ce n’est pas fait!

(Attention, prenez votre respiration, c’est malheureusement assez compliqué… Mais sinon, ce blog serait inutile, non?)

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(Ce post est beaucoup trop long, mais il y a 21 thèmes dans l’annexe! Il vise en fait à être un pense-bête pratique sur lequel vous pourrez revenir en tant que de besoin.)

1. Unités statistiques
Unités de diffusion ou d’utilisation d’autres informations statistiques.

2. Bâtiments
Situation géographique des bâtiments.

3. Sols
Sols et sous-sol caractérisés selon leur profondeur, texture, structure et teneur en particules et en matières organiques, pierrosité, érosion, le cas échéant pente moyenne et capacité anticipée de stockage de l’eau.

4. Usage des sols
Territoire caractérisé selon sa dimension fonctionnelle prévue ou son objet socioéconomique actuel et futur (par exemple, résidentiel, industriel, commercial, agricole, forestier, récréatif). Les documents d’urbanisme sont ici

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1. Altitude
Modèles numériques pour l’altitude des surfaces terrestres, glaciaires et océaniques. Comprend l’altitude terrestre, la bathymétrie et la ligne de rivage.

2. Occupation des terres
Couverture physique et biologique de la surface terrestre, y compris les surfaces artificielles, les zones agricoles, les forêts, les zones (semi-)naturelles, les zones humides et les masses d’eau.

3. Ortho-imagerie
Images géoréférencées de la surface terrestre, provenant de satellites ou de capteurs aéroportés.

4. Géologie
Géologie caractérisée en fonction de la composition et de la structure. Englobe le substratum rocheux, les aquifères et la géomorphologie. Les eaux souterraines sont donc ici.